Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODIWAY
MODIWAY (Sarl)

Numéro de dépôt :
1580430
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2000
MODIWAY de MODIWAY

Présentation de la marque MODIWAY

Déposée le 15 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODIWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODIWAY domicilié(e) Zac de Paris Nord II, 211, rue de la Perdrix, 93420 Villepinte - France.

La marque MODIWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODIWAY est expirée depuis le 15 mars 2000.

MODIWAY a également déposé les autres marques suivantes : EX FOLIO , DECI-DELA , YIMEN , YIWEN , MA LIGNE ONLY FOR YOU


MODIWAY (Sarl) - Zac de Paris Nord II, 211, rue de la Perdrix, 93420 Villepinte - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.